Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU TOMATE
MONTEAU Francine

Numéro de dépôt :
95585238
Date de dépôt :
14/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2005

Présentation de la marque BLEU TOMATE

Déposée le 14 août 1995 par MONTEAU Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLEU TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est MONTEAU Francine, domicilié(e) 7, impasse de la Meuse, 31170 TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MONTEAU Francine - France.

La marque BLEU TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU TOMATE est expirée depuis le 14 août 2005.

MONTEAU Francine a également déposé les autres marques suivantes : BLEU TOMATE


MONTEAU Francine - 7, impasse de la Meuse, 31170 TOURNEFEUILLE - France


Madame MONTEAU Francine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

VETEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.